Donnez vous le droit d'exploiter le nom et le logo

Le nom et le logo LEX vous intéresse, donnez-vous le droit d'exploiter ceux-ci grâce à un contrat de licence d'exploitation. Un contrat de licence vous donne le droit d'utiliser une marque (nom et logo) dans des domaines définis. Il en existe deux type : l'exclusif qui vous accorde un total pouvoir sur la marque (aucune autre personne physique ou morale ne peut utiliser la même marque), et un non exclusif.

 

La marque LEX (nom et logo) est ouverte aux demandes de licence exclusive et non exclusive pour les domaines suivants de la classification de NICE : La classe 18 (englobant les malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie) et la classe 25 (chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements)

 

 

Les tarifs sont les suivants :

 

- Licence non exclusive : 250€ par an plus 1% du chiffre d'affaire de l'entité contractant le contrat.

 

- Licence exclusive : 15 000€ plus 0.8% du chiffre d'affaire de l'entité contractant le contrat. 

 

 

La durée du contrat de licence non exclusive est de 1 an renouvelable, et le pourcentage inclue dans la redevance concerne la période désignée par le contrat. 

La durée du contrat de licence exclusive est négociable et sera discuter. 

 

 

 

Contact pour toute question et/ou proposition concernant les licences :

 

Vladimir Brauner 06 28 91 53 50 (premier contact par SMS).